Diagnostic Succession

Situation

Saisie de votre situation patrimoniale


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Mode de saisie
Vous
Conjoint
Communauté

Biens immobiliers
Vous
Conjoint
Communauté


Biens financiers et autres biens (hors assurance vie)
Vous
Conjoint
Communauté


Biens professionnels
Vous
Conjoint
Communauté


Passifs
Vous
Conjoint
Communauté



Chargement...
Chargement...
Vous puis votre conjoint Votre conjoint puis vous

Bilan

Chargement...
Chargement...
En supposant que vous décédiez avant votre conjoint, voici le bilan au 1er décès :
Total
Héritage
Capitaux décès nets
Prélèvement (art. 990I-1 du CGI)
Droits de succession
Transmission nette à la succession
En supposant que vous décédiez avant votre conjoint, voici le bilan au 2nd décès :
Total
Héritage
Capitaux décès nets
Prélèvement (art. 990I-1 du CGI)
Droits de succession
Transmission nette à la succession

Chiffres-clés

    Total des droits de succession :

Bilan

Total
Héritage
Capitaux décès nets
Prélèvement (art. 990I-1 du CGI)
Droits de succession
Transmission nette à la succession

Bilan

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Chargement...
En supposant que votre conjoint décède avant vous, voici le bilan au 1er décès :
Total
Héritage
Capitaux décès nets
Prélèvement (art. 990I-1 du CGI)
Droits de succession
Transmission nette à la succession
En supposant que votre conjoint décède avant vous, voici le bilan au 2nd décès :
Total
Héritage
Capitaux décès nets
Prélèvement (art. 990I-1 du CGI)
Droits de succession
Transmission nette à la succession

Chiffres-clés

    Total des droits de succession :

Bilan

Total
Héritage
Capitaux décès nets
Prélèvement (art. 990I-1 du CGI)
Droits de succession
Transmission nette à la succession

Résultats détaillés

Vous puis votre conjoint Votre conjoint puis vous

Détails par héritiers et bénéficiaires

Affichage des résultats
Répartition des droits de succession et prélèvements
Chargement...
Transmissions nettes à la succession
Chargement...
En supposant que vous décédiez avant votre conjoint, voici le bilan au 1er décès :
Héritage Capitaux
décès nets
Prélèvement Droits de succession Transmission nette à la succession Couverture
En supposant que vous décédiez avant votre conjoint, voici les résultats détaillés pour chaque héritier ou bénéficiaire, au 1er décès :

Masse successorale
 €
Réserve
 €


Quotité disponible
 €
Forfait mobilier
 €

Total
Donation(s) antérieure(s)
Donation(s) nette(s)  €  €
Abattement  €  €
Droits de donation(s)  €  €
Réunion fictive  €  €
Succession
Transmission nette à la succession  €  €
Capitaux décès nets  €  €
Prélèvement (art. 990I-1 du CGI)  €  €
Héritage net à la succession  €  €
Parts réservées  €  €
Héritage en pleine propriété  €  €
Héritage en nue propriété  €  €
Héritage en usufruit  €  €
Valeur fiscale de l'héritage  €  €
Abattement personnel  €  €
Part nette taxable  €  €
Droits de succession  €  €
Affichage des résultats
Répartition des droits de succession et prélèvements
Chargement...
Transmissions nettes à la succession
Chargement...
En supposant que vous décédiez avant votre conjoint, voici le bilan au 2nd décès :
Héritage Capitaux
décès nets
Prélèvement Droits de succession Transmission nette à la succession Couverture
En supposant que vous décédiez avant votre conjoint, voici les résultats détaillés pour chaque héritier ou bénéficiaire, au 2nd décès :

Masse successorale
 €
Réserve
 €


Quotité disponible
 €
Forfait mobilier
 €

Total
Donation(s) antérieure(s)
Donation(s) nette(s)  €  €
Abattement  €  €
Droits de donation(s)  €  €
Réunion fictive  €  €
Succession
Transmission nette à la succession  €  €
Capitaux décès nets  €  €
Prélèvement (art. 990I-1 du CGI)  €  €
Héritage net à la succession  €  €
Parts réservées  €  €
Héritage en pleine propriété  €  €
Héritage en nue propriété  €  €
Héritage en usufruit  €  €
Valeur fiscale de l'héritage  €  €
Abattement personnel  €  €
Part nette taxable  €  €
Droits de succession  €  €

Comparaison droit légal et donations entre époux

Affichage des résultats
En supposant que vous décédiez avant votre conjoint, voici les différentes options du conjoint survivant :
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* pleine propriété
** usufruit
Droit légal
-
Totalité en US**
Droit légal
-
1/4 en PP*
Donation
-
Totalité en US**
Donation
-
3/4 en US** et 1/4 en PP*
Donation
-
Quotité en PP*
Droits et prélèvements  cumul des 2 décès 
Au 1er décès
Transmission nette à la succession  
Droits et prélèvements  
Pression fiscale % % % % %
Au 2nd décès
Transmission nette à la succession
Droits et prélèvements
Pression fiscale % % % % %

* pleine propriété
** usufruit

Détails par héritiers et bénéficiaires

Affichage des résultats
Répartition des droits de succession et prélèvements
Chargement...
Transmissions nettes à la succession
Chargement...
succ.simulation.resultats.bilan.etude.individuel.texte
Héritage Capitaux
décès nets
Prélèvement Droits de succession Transmission nette à la succession Couverture
succ.resultats.elementscalculs.etude.individuel.texte

Masse successorale
 €
Réserve
 €


Quotité disponible
 €
Forfait mobilier
 €

Total
Donation(s) antérieure(s)
Donation(s) nette(s)  €  €
Abattement  €  €
Droits de donation(s)  €  €
Réunion fictive  €  €
Succession
Transmission nette à la succession  €  €
Capitaux décès nets  €  €
Prélèvement (art. 990I-1 du CGI)  €  €
Héritage net à la succession  €  €
Parts réservées  €  €
Héritage en pleine propriété  €  €
Héritage en nue propriété  €  €
Héritage en usufruit  €  €
Valeur fiscale de l'héritage  €  €
Abattement personnel  €  €
Part nette taxable  €  €
Droits de succession  €  €

Détails par héritiers et bénéficiaires

Affichage des résultats
Répartition des droits de succession et prélèvements
Chargement...
Transmissions nettes à la succession
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En supposant que votre conjoint décède avant vous, voici le bilan au 1er décès :
Héritage Capitaux
décès nets
Prélèvement Droits de succession Transmission nette à la succession Couverture
En supposant que votre conjoint décède avant vous, voici les résultats détaillés pour chaque héritier ou bénéficiaire, au 1er décès :

Masse successorale
 €
Réserve
 €


Quotité disponible
 €
Forfait mobilier
 €

Total
Donation(s) antérieure(s)
Donation(s) nette(s)  €  €
Abattement  €  €
Droits de donation(s)  €  €
Réunion fictive  €  €
Succession
Transmission nette à la succession  €  €
Capitaux décès nets  €  €
Prélèvement (art. 990I-1 du CGI)  €  €
Héritage net à la succession  €  €
Parts réservées  €  €
Héritage en pleine propriété  €  €
Héritage en nue propriété  €  €
Héritage en usufruit  €  €
Valeur fiscale de l'héritage  €  €
Abattement personnel  €  €
Part nette taxable  €  €
Droits de succession  €  €
Affichage des résultats
Répartition des droits de succession et prélèvements
Chargement...
Transmissions nettes à la succession
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En supposant que votre conjoint décède avant vous, voici le bilan au 2nd décès :
Héritage Capitaux
décès nets
Prélèvement Droits de succession Transmission nette à la succession Couverture
En supposant que votre conjoint décède avant vous, voici les résultats détaillés pour chaque héritier ou bénéficiaire, au 2nd décès :

Masse successorale
 €
Réserve
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Quotité disponible
 €
Forfait mobilier
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Total
Donation(s) antérieure(s)
Donation(s) nette(s)  €  €
Abattement  €  €
Droits de donation(s)  €  €
Réunion fictive  €  €
Succession
Transmission nette à la succession  €  €
Capitaux décès nets  €  €
Prélèvement (art. 990I-1 du CGI)  €  €
Héritage net à la succession  €  €
Parts réservées  €  €
Héritage en pleine propriété  €  €
Héritage en nue propriété  €  €
Héritage en usufruit  €  €
Valeur fiscale de l'héritage  €  €
Abattement personnel  €  €
Part nette taxable  €  €
Droits de succession  €  €

Comparaison droit légal et donations entre époux

Affichage des résultats
En supposant que votre conjoint décède avant vous, voici les différentes options du conjoint survivant :
Chargement...
* pleine propriété
** usufruit
Droit légal
-
Totalité en US**
Droit légal
-
1/4 en PP*
Donation
-
Totalité en US**
Donation
-
3/4 en US** et 1/4 en PP*
Donation
-
Quotité en PP*
Droits et prélèvements  cumul des 2 décès 
Au 1er décès
Transmission nette à la succession  
Droits et prélèvements  
Pression fiscale % % % % %
Au 2nd décès
Transmission nette à la succession
Droits et prélèvements
Pression fiscale % % % % %

* pleine propriété
** usufruit

Détails par héritiers et bénéficiaires

Affichage des résultats
Répartition des droits de succession et prélèvements
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Transmissions nettes à la succession
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succ.simulation.resultats.bilan.etude.individuel.texte
Héritage Capitaux
décès nets
Prélèvement Droits de succession Transmission nette à la succession Couverture
succ.resultats.elementscalculs.etude.individuel.texte

Masse successorale
 €
Réserve
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Quotité disponible
 €
Forfait mobilier
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Total
Donation(s) antérieure(s)
Donation(s) nette(s)  €  €
Abattement  €  €
Droits de donation(s)  €  €
Réunion fictive  €  €
Succession
Transmission nette à la succession  €  €
Capitaux décès nets  €  €
Prélèvement (art. 990I-1 du CGI)  €  €
Héritage net à la succession  €  €
Parts réservées  €  €
Héritage en pleine propriété  €  €
Héritage en nue propriété  €  €
Héritage en usufruit  €  €
Valeur fiscale de l'héritage  €  €
Abattement personnel  €  €
Part nette taxable  €  €
Droits de succession  €  €

Conseil

Optimiser vos droits de succession avec l'assurance vie

Simuler un contrat d'assurance vie et mesurer les impacts sur les droits de succession et prélèvements
Bénéficiaire Part
Vous %
Conjoint %
prenomPersonne %
Total %
Avoirs existants, à réallouer
0 €
Attention, le souscripteur n'est pas cohérent avec l'origine des fonds.

En l'absence d'avoirs renseignés dans le patrimoine, la réallocation n'est pas possible. Vous pouvez préciser vos avoirs via la saisie des actifs dans l'écran Situation.
Vous puis votre conjoint Votre conjoint puis vous
Avant Après Gain fiscal
Droits et prélèvements au 1er décès  €  €  €
Droits et prélèvements au 1er décès  €  €  €
Droits et prélèvements au 2nd décès  €  €  €
Droits et prélèvements au 2nd décès  €  €  €
Total droits et prélèvements, cumul des 2 décès  €  €  €
Total droits et prélèvements, cumul des 2 décès  €  €  €
Total droits et prélèvements  €  €  €

Détails

En supposant que vous décédiez avant votre conjoint, une réallocation de vos avoirs à hauteur de  ¤ dans un contrat d'assurance vie, engendrerait une économie d'impôts  ¤, soit  % du total des droits et prélèvements aux premier et second décès.
En supposant que vous décédiez avant votre conjoint, une réallocation de vos avoirs à hauteur de  ¤ dans un contrat d'assurance vie, engendrerait un supplément d'impôts de  ¤, soit  % du total des droits et prélèvements aux premier et second décès.
En supposant que vous décédiez avant votre conjoint, voici les résultats au 1er décès :
Avant Après
Héritage  €  €
Capitaux décès nets  €  €
Prélèvement (art. 990I-1 du CGI)  €  €
Droits de succession  €  €
Transmission nette à la succession  €  €
En supposant que vous décédiez avant votre conjoint, voici les résultats au 2nd décès :
Avant Après
Héritage  €  €
Capitaux décès nets  €  €
Prélèvement (art. 990I-1 du CGI)  €  €
Droits de succession  €  €
Transmission nette à la succession  €  €

Détails

En supposant que votre conjoint décède avant vous, une réallocation de vos avoirs à hauteur de  ¤ dans un contrat d'assurance vie, engendrerait une économie d'impôts de  ¤, soit  % du total des droits et prélèvements aux premier et second décès.
En supposant que votre conjoint décède avant vous, une réallocation de vos avoirs à hauteur de  ¤ dans un contrat d'assurance vie, engendrerait un supplément d'impôts de  ¤, soit  % du total des droits et prélèvements aux premier et second décès.
En supposant que votre conjoint décède avant vous, voici les résultats au 1er décès :
Avant Après
Héritage  €  €
Capitaux décès nets  €  €
Prélèvement (art. 990I-1 du CGI)  €  €
Droits de succession  €  €
Transmission nette à la succession  €  €
En supposant que votre conjoint décède avant vous, voici les résultats au 2nd décès :
Avant Après
Héritage  €  €
Capitaux décès nets  €  €
Prélèvement (art. 990I-1 du CGI)  €  €
Droits de succession  €  €
Transmission nette à la succession  €  €

Synthèse

Réallocation
 €
Gain fiscal
 €
soit  % du total des droits et prélèvements

Détails

Avant Après
Héritage  €  €
Capitaux décès nets  €  €
Prélèvement (art. 990I-1 du CGI)  €  €
Droits de succession  €  €
Transmission nette à la succession  €  €